Propriété du site/Éditeur
Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la Mairie de Villefontaine – Hôtel de ville – Place Pierre Mendès France – BP88 38093 Villefontaine – Tél. 04 74 96 00 00
Directeur de la publication : Monsieur Patrick NICOLE-WILLIAMS, Maire de Villefontaine
Conception du site : Résonance Publique
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Crédits photos
Mairie de Villefontaine / Benoît Gillardeau / Fotolia / Pixabay / Freepik
Droit de reproduction et droit d’auteur
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.
Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Mairie de Villefontaine ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement. Les utilisateurs du site ont la possibilité d’informer le webmestre du site de toute omission ou erreur.
